Livres, droits d'auteur et IA: Meta poursuivi en France

12:27, 12/03/2025, mercredi

AFP

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Livres, droits d'auteur et IA: Meta poursuivi en France

JULIEN DE ROSAAFP

Un logo de la société américaine Meta est affiché lors du salon Vivatech des startups et de l'innovation technologique, au parc des expositions de la Porte de Versailles à Paris, le 22 mai 2024.

Les éditeurs et auteurs français ont annoncé, mercredi, des poursuites judiciaires contre Meta pour violation des droits d’auteur.

L’entreprise américaine est accusée d’avoir utilisé des livres protégés pour entraîner ses modèles d’intelligence artificielle (IA) générative.

Dans un communiqué, ces organisations dénoncent "une utilisation massive d'œuvres sous droits, sans autorisation de leurs auteurs et éditeurs"
.

Plainte des éditeurs et auteurs

La procédure judiciaire, engagée devant le tribunal judiciaire de Paris, est portée par :

Le Syndicat national de l’édition (SNE),
La Société des gens de lettres (SGDL),
Le Syndicat national des auteurs et des compositeurs (SNAC).

"Nous avons constaté la présence de nombreuses œuvres éditées par des membres du SNE dans les corpus de données utilisés par Meta"
, a déclaré Vincent Montagne, président du SNE.

Meta et l’exploitation de la base Books3

Pour améliorer son modèle de langage Llama, la maison mère de Facebook, Instagram et WhatsApp a exploité jusqu’en 2023 une base de données contenant le texte de près de 200 000 livres, dont certains en français.

Cette base, appelée Books3, a été constituée en violation du droit d’auteur. Meta l’a reconnu en janvier 2024, dans le cadre d’une procédure judiciaire aux États-Unis, où des auteurs l’accusent d’avoir utilisé leurs œuvres sans autorisation. Le groupe américain se défend en invoquant le principe du "fair use" (usage raisonnable).

Un danger pour le secteur de la culture

"La création d’un marché de l’IA ne peut pas se concevoir au détriment du secteur de la culture"
, affirme Vincent Montagne.

Aucune estimation du préjudice n’a été communiquée à ce stade, mais les représentants des auteurs demandent des contreparties financières et un respect du cadre juridique pour l’utilisation de leurs œuvres.

Le président de la SGDL, Christophe Hardy, espère que cette action judiciaire incitera les entreprises d’IA à mieux respecter les créateurs.

De son côté, François Peyrony, président du SNAC, dénonce le "pillage des œuvres et du patrimoine culturel"
par les IA. Il alerte sur le fait que ces technologies peuvent rédiger en quelques heures des livres entiers, concurrençant directement les "vrais livres d’auteurs"
.