La plainte, déposée en 2022 par Greenpeace France, Les Amis de la Terre France et Notre Affaire à Tous, ciblait une quarantaine de messages diffusés à partir de mai 2021 sur les réseaux sociaux, dans la presse, à la télévision et sur le site internet de TotalEnergies.
Dommages et intérêts
Le tribunal a ordonné à TotalEnergies de cesser la diffusion de ces messages, de publier le jugement sur son site commercial et de verser des dommages et intérêts à hauteur de 8 000 euros par association, soit 24 000 euros au total, en réparation du préjudice moral. Il a également alloué 15 000 euros au titre des frais de justice.
TotalEnergies n’a pas encore réagi publiquement. Cette décision pourrait néanmoins faire date. Elle ouvre la voie à d'autres actions en justice contre les géants des énergies fossiles, à mesure que la société civile, les ONG et les juridictions s’emparent des enjeux liés à la sincérité des engagements climatiques.




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